Déposée par voie électronique le 10 août 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) UNITED CRUISER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Nationale 7 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-35 du 2 septembre 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) UNITED CRUISER domicilié(e) 1 ZA La Croix des Marais - 26600 - LA ROCHE DE GLUN - France et immatriculée sous le numéro RCS 494 830 573 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UNITED CRUISER domicilié(e) 1 ZA La Croix des Marais - 26600 - LA ROCHE DE GLUN - France.
La marque Nationale 7 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3852351.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
UNITED CRUISER, sarl - 1 ZA La Croix des Marais - 26600 - LA ROCHE DE GLUN - France - SIREN 494830573
UNITED CRUISER - 1 ZA La Croix des Marais - 26600 - LA ROCHE DE GLUN - France
Publication - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35
Enregistrement sans modification - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.
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